Alain Benedetti


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Alain BENEDETTI
Objet:
dans le corps des sous-préfets, et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
sous-préfet hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Groupe:
En service
date_debut="2019-01-01"
a_sa_demande
sous-prefet
corps="Sous-préfets"
depart_retraite
JORFTEXT000037501565(source JORF)
réintégration
17 Octobre 201817/10/2018
De: BENEDETTI (Alain, Ange)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Alain BENEDETTI et Stéphane GROSJEAN, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Carcassonne (Aude)"
notaire_residence_departement_code="11"
JORFTEXT000033578527(source JORF)
cessation de fonction
13 Décembre 201613/12/2016
De: Benedetti Alain
directeur général des services de la ville de Troyes
Objet:
sous-préfets hors classe
date_debut="2007-01-01"
sous-prefet
JORFTEXT000000794196(source JORF)
promotion
03 Octobre 200703/10/2007
De: Benedetti (Alain)
sous-préfet hors cadre
Objet:
auprès de la ville de Troyes
directeur général des services
Groupe:
Ville de Troyes
date_debut="2006-10-06"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000275806(source JORF)
détachement
10 Février 200710/02/2007
De: Alain Benedetti
sous-préfet, secrétaire général de la préfecture de l'Orne
Objet:
sous-préfet hors cadre
sous-prefet
JORFTEXT000000611265(source JORF)
nomination
10 Octobre 200610/10/2006
De: Benedetti (Alain, Marie)
secrétaire général à la préfecture de l'Orne ; 30 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000425684(source JORF)
nomination
16 Mai 200616/05/2006
De: Alain Benedetti
administrateur civil, chef du bureau des gradés et gardiens de la paix
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions respectives, les arrêtés et décisions visés aux 1°, 2°, 3°, 4°, 5°, 6°, 7° et 8° de l'article 1er du présent arrêté. »
Groupe:
1er août 2003 portant délégation de signature
JORFTEXT000000431986(source JORF)
habilitation
29 Août 200329/08/2003
De: Alain Benedetti
sous-préfet en service détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de l'Orne
Groupe:
Préfecture de l'Orne
secretaire_general_de_prefecture
JORFTEXT000000414603(source JORF)
nomination
05 Août 200305/08/2003
De: Benedetti (Alain)
sous-préfet
Objet:
administrateur civil
au titre de la mobilité
date_debut="2001-10-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000413822(source JORF)
détachement
20 Août 200220/08/2002
De: Alain Benedetti
administrateur civil, chef du bureau des gradés et gardiens de la paix
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions respectives, les arrêtés et décisions visés aux 1°, 2°, 3°, 4°, 5°, 6°, 7° et 8° de l'article 1er du présent arrêté. »
Groupe:
17 juillet 2002 portant délégation de signature
JORFTEXT000000413143(source JORF)
habilitation
21 Juillet 200221/07/2002
De: Alain Benedetti
administrateur civil, chef du bureau des gradés et gardiens de la paix
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions respectives, les arrêtés et décisions visés aux 1°, 2°, 3°, 4°, 5°, 6°, 7° et 8° de l'article 1er du présent arrêté
Groupe:
22 mai 2002 portant délégation de signature
JORFTEXT000000412642(source JORF)
habilitation
29 Mai 200229/05/2002
De: Alain Benedetti
administrateur civil, chef du bureau des gradés et gardiens de la paix
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions respectives, les arrêtés et décisions visés aux 1°, 2°, 3°, 4°, 5°, 6°, 7° et 8° de l'article 1er du présent arrêté. »
Groupe:
17 janvier 2002 portant délégation de signature
JORFTEXT000000593877(source JORF)
habilitation
25 Janvier 200225/01/2002
De: Alain Benedetti
administrateur civil, chef du bureau des gradés et gardiens de la paix
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions respectives, les arrêtés et décisions visés aux 1o, 2o, 3o, 4o, 5o, 6o, 7o et 8o de l'article 1er du présent arrêté. »
Groupe:
12 octobre 2001 portant délégation de signature
JORFTEXT000000591862(source JORF)
habilitation
23 Octobre 200123/10/2001
De: Benedetti (Alain)
sous-préfet de 2e classe
Objet:
sous-préfet d'Aubusson
Groupe:
Sous-préfecture d'Aubusson
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Aubusson"
sous-prefecture_departement_code="23"
JORFTEXT000000771761(source JORF)
cessation de fonction
11 Septembre 200111/09/2001
De: Benedetti (Alain)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
sous-préfet de 2e classe
sous-prefet
corps="Sous-préfets"
JORFTEXT000000391026(source JORF)
titularisation
19 Mai 200119/05/2001
De: Benedetti (Alain)
directeur de préfecture
Objet:
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet d'Aubusson
Groupe:
Sous-préfecture d'Aubusson
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Aubusson"
sous-prefecture_departement_code="23"
JORFTEXT000000197894(source JORF)
nomination
14 Janvier 200014/01/2000
De: Benedetti (Alain)
Objet:
au grade de directeur de préfecture
au titre de l'année 1996 et affectés dans les préfectures ci-après
A la préfecture de l'Aube
Groupe:
Préfecture
date_debut="1996-01-01"
JORFTEXT000000742541(source JORF)
nomination
04 Mai 199604/05/1996
De: Benedetti (Alain)
Aube
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade de directeur
au titre de l'année 1996
JORFTEXT000000740017(source JORF)
inscription
23 Janvier 199623/01/1996
De: Benedetti (Alain)
Objet:
reclassés dans le grade d'attaché principal de préfecture
au titre de l'année 1991 (concours sur épreuves professionnelles)
A la préfecture d'Indre-et-Loire
date_debut="1991-12-01"
JORFTEXT000000540637(source JORF)
nomination
03 Septembre 199203/09/1992
De: Benedetti (Alain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale d'ingénieurs de Tarbes ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000357638(source JORF)
diplome
30 Juin 199230/06/1992
De: Benedetti (Alain)
notaire à Carcassonne (Aude)
Objet:
la commission
prévue à l'article 50-XII de la loi no 71-1130 du 31 décembre 1971 portant réforme de certaines professions judiciaires et juridiques
instituée auprès du garde des sceaux, ministre de la justice
par l'article 50-XII de la loi no 71-1130 du
31 décembre 1971
portant réforme de certaines professions judiciaires et juridiques
Membres suppléants
Groupe:
Garde des sceaux, ministre de la justice
suppleant
JORFTEXT000000526730(source JORF)
composition
03 Octobre 199103/10/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.